L’obligation d’entretien dans les relations familiales l’exercice avec bonne foi ou l’abus de droit
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STRELCIUC, Viorica. L’obligation d’entretien dans les relations familiales l’exercice avec bonne foi ou l’abus de droit. In: Integrare prin cercetare și inovare.: Științe juridice și economice, 7-8 noiembrie 2020, Chișinău. Chisinau, Republica Moldova: Centrul Editorial-Poligrafic al USM, 2020, Vol.2, R, SJE, pp. 225-228. ISBN 978-9975-152-52-5.
EXPORT metadate:
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Crossref
CERIF

DataCite
Dublin Core
Integrare prin cercetare și inovare.
Vol.2, R, SJE, 2020
Conferința "Integrare prin cercetare și inovare"
Chișinău, Moldova, 7-8 noiembrie 2020

L’obligation d’entretien dans les relations familiales l’exercice avec bonne foi ou l’abus de droit

CZU: 347.5:347.61/.65

Pag. 225-228

Strelciuc Viorica
 
Universitatea de Stat din Moldova
 
 
Disponibil în IBN: 17 noiembrie 2020


Rezumat

Toutes les tendances de l'humanité sont orientées vers la satisfaction des besoins matériels et spirituels de l'homme, à cause de cela, ont apparue: la famille, l’Etat est le droit [1, p. 24]. Concernant le foundament du mariage, il faut concrétiser que: ,,Au début de l'humanité, comme aujourd'hui, le mariage était de la compétence exclusive des autorités séculières. L'Église ne s'occupait pas de cette institution dirigée, mais seulement des institutions du droit civil. Mais au fin du X-ème siècle, le mariage était totalement sous la direction de l'église, jusqu'au XIV-ème, quand certains souverains ont commencé à établir des règles pour la conclusion du mariage” [1, p. 19]. En commençant par ces, nous voulons dire que l'institution familiale a été et restera le phénomène le plus controversé de tous les temps. C'est la principale préoccupation non seulement au niveau sociologique, religieux et moral, mais surtout au niveau de l'État, car la famille est le pylône qui a jeté les bases de l'État, du droit et du développement de l'humanité en général. Nous tenons à mentionner qu’outre la multitude de mariages enregistrés, la plupart sont cassés. Ce n’est pas en vain que j’ai abordé le sujet du divorce, étant donné que ca implique également les paiements d'entretien du debiteur. L’importance du cette theme consiste dans le grand nombre de divorces, des conflits familiaux et finalement d'un système d'assurance sociale malade et indifférent aux besoins sociaux. Le but, s'agit de rechercher des moyens legales d'aider le système juridique et aussi d’aider les mères ou les personnes qui sont en situation de riscque. Selon, le Code familial, l’art. 2, Les principes de base du droit de la famille: Seul le mariage conclu auprès des organes de l'état civil (ciaprès dénommés organes de l'état civil) génère les droits et obligations des époux prévus par ce code [3, art. 2]. Ca dit que seulement les relations familiales qui naissent par les actes officiels, produit des effets juridiques reconnus par la loi [4, p. 16]. En ce qui concerne l’obligation d’entretien, en France, l'obligation alimentaire, dont le principe est fixé par les articles 205 à 207 du Code civil: ,,Les époux contractent ensemble, par le fait seul du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants” [5, art. 205]. L’obligation alimentaire, est l'obligation légale de fournir à un membre de sa famille dans le besoin l'aide matérielle indispensable pour vivre. Elle peut être exécutée par le versement d'une pension alimentaire ou par la fourniture de logement, de nourriture et de vêtements. L'obligation dure jusqu'à la cessation présumée des besoins – entrée dans l'emploi ou fin des études pour les descendants, fin de vie pour les ascendants –, ou jusqu'au divorce. La pension alimentaire est l'obligation ou le devoir de l'un des maris, tenu par la loi, de subvenir aux besoins de leurs enfants mineurs jusqu'à l'âge de 18 ans [3, art. 74]. L’obligation alimentaire, a un caractère spécial car, le fait, qu’elle est basé sur les circonstances suivantes: ,,parenté, mariage, relations assimilées par la loi aux relations familiales” [4, p. 224]. Cela consiste généralement en un montant fixe d'argent ou en un versement mensuel à partir des gains gagnés sous forme de salaire ou d’autres montants. Nombreaux des personnes cachent cette information pour réduire considérablement le paiement. C’est-à-dire qu’ils cachent le salaire officiel ou ils ne travaillent pas, finalement, la pension alimentaire est constituée par d’un quantités minables qui ne couvrent pas les besoins quotidiens. Faire une analyse de la législation française, puis nous indiquons que l’obligation alimentaire envers les ascendants en ligne directe (des enfants à l’égard de leurs parents), mais elle s’étend aux gendres et belles-filles, qui doivent assistance à leurs beaux-parents dans le besoin (sauf dans le cas d’un couple lié par le Pacs). En outre, l’obligation alimentaire est réciproque.  les enfants envers leurs parents et autres ascendants [5, art. 205];  les gendres et belles-filles envers leurs beaux-parents. L’obligation alimentaire prend fin en cas de divorce ou lorsque l’époux et ses enfants sont décédés [5, art. 206];  les époux entre eux [5, art. 214];  dans ce cas, on parlera plutôt d’un devoir de secours;  l’adopté envers l’adoptant [5, art. 367];  l’obligation alimentaire ne s’applique pas envers ses frères, soeurs, oncles, tantes, etc. Les principaux problèmes, liés au paiement de la pension alimentaire, consistent en déterminer ces éludations juridiques et de forcer le contraint à être correct avec la loi et ses enfants, sans oublier que les enfants souffrent le plus que leurs parents, ils sont les plus pauvres et affectés. Par manque d'informations, de nombreuses femmes ne savent pas comment défendre pour leurs droits, demander et recevoir de l'aide, elles ne savent pas qu’elles sont leurs possibilités en matière de pension alimentaire et qui ont le droit de le demander de leurs exépoux. Les femmes ne savent pas qui sont coupable des leurs état d'incapacité et finalement finir par soient déçus, désorientés et faibles. Donc, les principaux problèmes de l’entretien consistent à dissuader: - les gens qui se trovent dans ce circuit; - leurs obligations et leur droits; - la méthode d’encaissement la pension alimentaire; - comment ont éviter les situations de risque; - présenter d’un plan systématique et bien definit sans questions; - l'obligation alimentaire fera l'objet de débats dans le domaine de la jurisprudence tant que l'institution de la famille existe et ne sera plus d'un intérêt jusqu'à la fin de l'humanité; - Il est actuelle car il est un situation naturel de chacun d’entre nous, qu'il s'agisse du maintien des ex-conjoints, des parents et des enfants, ainsi que d'autres sujets liés aux relations familiales. Concernant la bonne foi, il est nécessaire dire qu’elle est la croyance qu'a une personne de se trouver dans une situation conforme au droit, et la conscience d'agir sans léser les droits d'autrui. C'est une notion fréquemment utilisée dans notre législation pour atténuer les rigueurs de l'application de règles positives. Dans le même ordre d'idées, nous disons que la bonne foi dans le cas de pension alimentaire consiste, dans l'obligation de la personne d’avoir un comportement licite et basé sur la confiance qu'il agit légalement et équitablement envers les membres de sa famille à qui il doit l'entretien. En conclusion nous voulons mentioner que les citoyens de la Republique de Moldavie ainsi comme d'autres états, ont besoin de savoir ou de prendre connaissance de ces problèmes et systèmes, et encore comme doit se comporter dans de telles situations.